Ville de Donnacona - logo
Ville de Donnacona - logoVille de Donnacona - logo
  • Accueil
  • Alertes et infolettre
  • FAQ
  • Répertoires
  • Avis public
  • Emplois
  • Nous joindre
  • Vivre à Donnacona
    • S'établir à Donnacona
      • Pourquoi s'établir à Donnacona?
      • Politique familiale et des aînés
      • Résidences privées et familiales
      • Écoles et garderies
      • Santé
      • Promoteurs résidentiels
    • Ma municipalité
      • Historique
      • Mot du maire
      • Conseil municipal
      • Séances du conseil
      • Comités municipaux
      • Règlements municipaux
      • Finances
      • Taxation municipale
      • Gestion contractuelle
      • Eau potable
      • Journal municipal
      • Heures d'ouverture
      • Carte interactive
  • Services aux citoyens
    • Direction générale
    • Communications
    • Cour municipale
    • Administration
    • Le greffe
    • Loisirs, culture et vie communautaire
    • Travaux publics
    • Service de sécurité incendie
    • Santé et sécurité
    • Service de vidange des installations septiques
    • Services techniques et hygiène du milieu
    • Urbanisme et développement économique
    • Collectes
    • Demande de permis et formulaires administratifs
    • Animaux
    • Débranchement des gouttières
    • Réclamations
    • Centre documentaire
  • Loisirs, culture et vie communautaire
    • Guide des activités
    • Inscription aux activités
    • Calendrier
    • Complexe sportif promutuel assurance
      • Aréna et gymnases
      • Horaire de glace
      • Sports de glace
      • Centre aquatique
    • Culture
      • Bibliothèque municipale
      • Maison de la Culture Georges-Hébert-Germain
      • Culture Donnacona
      • Parc des Anglais
      • École de musique Desjardins
      • Relais de la Pointe-Aux-Écureuils
      • Artspec Portneuf Inc. (salle Luc Plamondon)
    • Vie communautaire
      • Nos organismes
      • Activités-bénéfice du maire
      • Local des jeunes
      • Jardin communautaire de Donnacona
      • Centre Alliance Donnallie
      • Hommage aux bénévoles
    • Loisirs
      • Parcs publics
      • Camp de jour
      • Terrains sportifs
      • Soccer et Baseball
  • Tourisme
    • Parc familial des Berges (CINAF)
    • Chemin du Roy (MRC)
    • Expo Donnacona
    • Festival de Blues
    • Club de Golf de Donnacona
    • Hébergement
    • Restauration
    • Circuit touristique (baladodiffusion)
    • Quai de Les Écureuils (Haltes du Saint-Laurent)
    • Vieux Donnacona
    • La Route bleue Québec/Chaudière-Appalaches (RBQCA)
    • Corporation du bassin de la Jacques-Cartier (CBJC)
    • Carte routière et touristique
  • Vie économique
    • Développement économique
    • Promoteurs résidentiels
    • Trouver une entreprise
Que cherchez-vous?

Avis publics

Juin
  1. Accueil
  2. Avis publics
  3. 2018
  4. Juin
Zone 1
.
  • Entrée en vigueur - Règlement numéro V-570

    15 juin 2018

    Entrée en vigueur - règlement numéro V-570 Avis est par les présentes donné par le soussigné : Que le Conseil municipal de la Ville de Donnacona a adopté le 11 juin 2018 le règlement numéro V-570 décrétant la rémunération des membres du conseil municipal de la Ville de Donnacona. Ce règlement abroge et remplace le règlement numéro V-515 et ses amendements et décrète la rémunération des membres du... Télécharger le document
    +
  • RÈGLEMENT NUMÉRO V-539-08 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO V-539

    1er juin 2018

    Deuxième projet de règlement Règlement numéro V-539-08 modifiant le règlement de zonage numéro V-539 Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : Objet du projet de règlementÀ la suite de l'assemblée publique de consultation tenue le 28 mai 2018, le conseil municipal a adopté le projet de règlement suivant :... Télécharger le document
    +
  • Règlement numéro V-571 décrétant les travaux de réfection des terrains de tennis et un emprunt afin de financier une partie de ces travaux

    1er juin 2018

    Avis public adressé à l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Donnacona Avis public est donné aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de l'ensemble de la Ville de Donnacona Lors de la séance ordinaire du conseil tenue le 28 mai 2018, le conseil municipal de la Ville de Donnacona a adopté le règlement numéro V-571 intitulé : «... Télécharger le document
    +
  • ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION ‐ DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE

    1er juin 2018

    Assemblée publique de consultation ‐ Demandes de dérogation mineure Prenez avis qu'à 19 h, le 26 juin 2018, à la salle du conseil située au 138 avenue Pleau, aura lieu une assemblée publique pour la consultation des personnes concernées relativement à deux (2) demandes d'autorisation de dérogation mineure. Les demandes de dérogation aux règlements d'urbanisme sont les suivantes : Demande de... Télécharger le document
    +

Catégories

  • Élections
  • Finances
  • Greffe
  • Urbanisme

Archives

  • 2021
    • Janvier
    • Voir toute l'année
  • 2020
    • Février
    • Avril
    • Mai
    • Juin
    • Juillet
    • Août
    • Septembre
    • Octobre
    • Novembre
    • Décembre
    • Voir toute l'année
  • 2019
    • Janvier
    • Février
    • Mars
    • Avril
    • Mai
    • Juin
    • Juillet
    • Août
    • Septembre
    • Octobre
    • Décembre
    • Voir toute l'année
  • 2018
    • Mars
    • Avril
    • Mai
    • Juin
    • Juillet
    • Août
    • Septembre
    • Octobre
    • Novembre
    • Décembre
    • Voir toute l'année
  • 2017
    • Mars
    • Avril
    • Mai
    • Septembre
    • Voir toute l'année

Retour aux avis publics

Ville de Donnacona - logo
138 avenue Pleau, Donnacona G3M 1A1

info@villededonnacona.com

418 285-0110

Accédez au centre documentaire privé
Conception & Hébergement
ADN communication
© 2021 Ville de Donnacona, tous droits réservés

Recherche

Recherche