Séances du conseil

Afin de favoriser la participation citoyenne, vous êtes invités à poser vos questions en lien avec l'ordre du jour, disponible dans le tableau ci-dessous, par courriel à communications@villededonnacona.com. Les questions reçues seront posées lors de l'une des deux périodes de questions du public prévues lors des séances. 

La réception des questions se fera à partir de 15 h le vendredi précédent la séance jusqu'à 15 h le jour de la séance. Les questions posées en ligne devront être d'intérêt public, concises, directes et s'adresser au conseil en général, au maire, à un conseiller, à l'attention d'un comité sur lequel siège un ou plusieurs membres du conseil. Les questions pourront être accompagnées d'un document numérisé de 10 Mb maximum et devront être rédigées dans un langage approprié (exemptes de mots ou d'expressions diffamatoires).

Pour que les questions soient examinées, identifiez-vous dans votre courriel avec votre nom et votre adresse postale complète. Sachez que les commentaires reçus avec absence de question ne pourront pas être traités. Les membres du conseil pourront y répondre lors de la séance, y répondre à une séance ultérieure ou y répondre par écrit à la personne qui a posé la question.

Prenez note que les séances seront toujours disponibles dans le tableau ci-dessous. 

Ordre du jour des séances du conseil

L'ordre du jour d'une séance est généralement disponible à la fin de la journée du vendredi précédant cette dernière. L'ordre du jour est soumis à titre informatif seulement, le conseil municipal peut à sa discrétion ajouter ou retirer des sujets.

Procès-verbaux des séances du conseil

Le procès-verbal d'une séance est généralement disponible dans les jours suivant cette dernière. Toutefois son contenu n'est pas officiel tant qu'il n'a pas été approuvé par le conseil municipal lors d'une séance subséquente. Le texte mis en ligne est une version administrative. En cas de disparité, la version officielle contenue au livre des procès-verbaux a préséance.