Règlements municipaux
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V-488 Aqueduc 2e rang phase 2 et rue Gingras
Ajouté le
22-02-2024 -
V-495 Normes applicables à la numérotation civique des bâtiments
Ajouté le
22-02-2024 -
V-508 Délégation de comités de sélection - Directeur général
Ajouté le
22-02-2024 -
V-526 Entente relatives aux travaux municipaux
Ajouté le
22-02-2024 -
V-528 Service de sécurité incendie
Ajouté le
22-02-2024 -
V-529 Code d'éthique et de déontologie des employés municipaux
Ajouté le
05-04-2024 -
V-529-01 Modifiant le code d'éthique et de déontologie des employés municipaux numéro V-529
Ajouté le
05-04-2024 -
V-529-02 Modifiant le code d'éthique et de déontologie des employés municipaux numéro V-529
Ajouté le
05-04-2024 -
V-530 Prévention des incendies
Ajouté le
22-02-2024 -
V-544 Modalités relatives aux matières résiduelles
Ajouté le
22-02-2024 -
V-552 Aide financière pour la rénovation des façades
Ajouté le
22-02-2024 -
V-555 Implantation de garderies dans certaines zones
Ajouté le
22-02-2024 -
V-556 Réfection de rue - Kernan Sud
Ajouté le
23-02-2024 -
V-557 Augmentation de la capacité de la station d'épuration
Ajouté le
22-02-2024 -
V-557-1 Modification du règlement numéro V-557
Ajouté le
22-02-2024 -
V-558 Délégation de pouvoir embauche - Loisirs et culture
Ajouté le
22-02-2024 -
V-561 Réaménagement de l'hôtel de Ville
Ajouté le
22-02-2024 -
V-562 Réfection de rue - Fiset, St-Jean-Baptiste et Leclerc
Ajouté le
22-02-2024 -
V-563 Réfection de rue - 23 segments de rues
Ajouté le
22-02-2024 -
V-566 Réfection de rue - Fiset Sud
Ajouté le
22-02-2024 -
V-567 Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
Ajouté le
05-04-2024 -
V-568 Réfection des membranes des bassins de filtration
Ajouté le
22-02-2024 -
V-570 Rémunération des membres du conseil
Ajouté le
05-04-2024 -
V-572 Modalités de publication des avis publics
Ajouté le
22-02-2024 -
V-572-01 modifiant le règlement V-572
Ajouté le
11-06-2025 -
V-573 Construction d'un centre aquatique
Ajouté le
22-02-2024 -
V-577 Construction d'un entrepôt-débarcadère
Ajouté le
22-02-2024 -
V-579 Rémunération des membres du conseil
Ajouté le
22-02-2024 -
V-579-01 Modification du règlement numéro V-579
Ajouté le
22-02-2024 -
V-580 Réparation du réservoir d'eau potable no 1
Ajouté le
22-02-2024 -
V-583 Tenue et déroulement des séances du conseil
Ajouté le
22-02-2024 -
V-584 Règles de contrôle et de suivi budgétaire
Ajouté le
22-02-2024 -
V-585 Modernisation du réseau d'éclairage public
Ajouté le
22-02-2024 -
V-586 Acquisition d'un camion autopompe - Service incendie
Ajouté le
23-02-2024 -
V-587 Contrôle animalier sur le territoire
Ajouté le
23-02-2024 -
V-587-01 Modification du règlement numéro V-587
Ajouté le
23-02-2024 -
V-591 Construction d'un centre communautaire pour adolescent
Ajouté le
23-02-2024 -
V-592 Réfection de rue - Sainte-Anne et Lamothe
Ajouté le
23-02-2024 -
V-593 Réfection de rue - Sauvageau
Ajouté le
23-02-2024 -
V-594 Acquisition d'une chargeuse sur roue - Travaux publics
Ajouté le
23-02-2024 -
V-598 Branchements aux réseaux publics et gestion des eaux pluviales
Ajouté le
23-02-2024 -
V-599 Code d'éthique et de déontologie - Élus municipaux
Ajouté le
23-02-2024 -
V-600 Code d'éthique et de déontologie - Employés municipaux
Ajouté le
23-02-2024 -
V-602 Plans et devis pour la gestion des débordements
Ajouté le
23-02-2024 -
V-606 Utilisation de l'eau potable
Règlement relatif à l'utilisation de l'eau potable sur le territoire de la Ville
Ajouté le
23-02-2024 -
V-607 Réfection de rue - Royer, Rochon, Ste-Marie et St-Joseph
Ajouté le
23-02-2024 -
V-608 Construction d'un bassin de rétention au Parc Jean-Baptiste-Matte
Ajouté le
23-02-2024 -
V-609 Démolition et reconstruction de la caserne incendie
Ajouté le
23-02-2024 -
V-609-01 Modification du règlement numéro V-609
Ajouté le
23-02-2024 -
V-610 Acquisition d'un camion dix roues - Travaux publics
Ajouté le
23-02-2024 -
V-612 Obligation d'installer des protections contre les dégâts d'eau
Ajouté le
23-02-2024 -
V-612-01 modifiant le règlement numéro V-612
Ajouté le
10-09-2024 -
V-613 Compteurs d'eau
Ajouté le
23-02-2024 -
V-617 Réfection de la dalle de béton de l'aréna
Ajouté le
23-02-2024 -
V-620 Circulation devant une soufleuse à neige
Ajouté le
23-02-2024 -
V-621 Acquisition d'une surfaceuse à glace électrique
Ajouté le
08-04-2024 -
V-622 Travaux contrôle et des ouvrages de surverse et réduction débordements
Ajouté le
22-03-2024 -
V-623 Réfection de la toiture du garage municipal
Ajouté le
08-04-2024 -
V-624 alarmes-incendie non fondées
Ajouté le
10-07-2024 -
V-625 contrôle et suivi budgétaire
Ajouté le
13-08-2024 -
V-629 Réfection de rues - Victorin, Matte, Pagé Boivin
Ajouté le
08-01-2025 -
V-630 Réfection de rues - Delisle et Papillon
Ajouté le
12-02-2025 -
V-631 Acquisition tracteur et équipements
Ajouté le
12-02-2025 -
V-632 Acquisition véhicules et matériels roulants
Ajouté le
12-02-2025 -
V-633 réfection bâtiment et ajout ou remplacement équipements
Ajouté le
20-05-2025 -
V-634 réfection infrastructure surface rue Guillemette
Ajouté le
26-05-2025
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