Élections générales 2017

AVIS PUBLIC

Scrutin du 5 novembre 2017

Avis public est, par la présente, donné aux électeurs inscrits sur la liste électorale municipale que :

  1. Un scrutin sera tenu pour l’élection générale en cours;
  1. Les candidats à cette élection pour les postes ci-après mentionnés sont :

Poste : Maire

Prénom et nom Adresse Parti autorisé
Marc HÉBERT 310, avenue Lord Indépendant
Jean-Claude LÉVEILLÉE 815, rue Notre-Dame Indépendant

Poste : Conseiller no 5

Prénom et nom Adresse Parti autorisé
Francis BELLEMARE 548, avenue Jacques-Cartier Indépendant
Guy DUSSAULT 245, rue Royer Indépendant

Poste : Conseiller no 6

Prénom et nom Adresse Parti autorisé
Patrick BISAILLON 832, rue Savard Indépendant
Danie BLAIS 106, rue Saint-Jules Indépendant
  1. Le bureau de vote par anticipation sera ouvert de 12 h à 20 h, le dimanche 29 octobre 2017, au gymnase de l’École secondaire Donnacona situé au 320, rue de l’Église à Donnacona, accès par l’entrée sud de l’école.
  1. Le bureau de vote le jour du scrutin sera ouvert de 10 h à 20 h, le dimanche 5 novembre 2017, au gymnase de l’École secondaire Donnacona situé au 320, rue de l’Église à Donnacona, accès par l’entrée sud de l’école.
  1. Le recensement des votes sera effectué le 5 novembre 2017 à la salle Donnallie situé au 231, boul. Gaudreau après le dépouillement.
  1. Les résultats du scrutin seront annoncés par le président d’élection le 5 novembre 2017 à la salle Donnallie situé au 231, boul. Gaudreau, dès que le recensement des votes sera terminé. Vous êtes invités à y assister.

Donné à Donnacona, le 25 octobre 2017.

Pierre-Luc Gignac, avocat
Président d’élection


 

POSTES                 CANDIDATS
MAIRE  Hébert, Marc (sortant d’un autre poste)
  Léveillée, Jean-Claude (sortant)
CONSEILLER # 1                Pichette, Renée-Claude (sortante)
CONSEILLER # 2                Paquin, Serge (sortant)
CONSEILLER # 3                Pagé, Jean-Pierre (sortant)
CONSEILLER # 4                Lambert, Sylvie
CONSEILLER # 5               

Bellemarre, Francis

Dussault, Guy

CONSEILLER # 6               

Bisaillon, Patrick

Blais, Danie

Les conseillers aux postes # 1 à 4 sont élus sans opposition. Des élections seront nécessaires pour le poste à la mairie et les postes de conseillers #5 et 6.

Un scrutin sera tenu le 5 novembre 2017 de 10 h à 20 h. Le vote par anticipation se tiendra le 29 octobre 2017 de 12 h à 20 h. Les bureaux de vote par anticipation ainsi que le jour du scrutin seront situés au gymnase de l’École secondaire Donnacona.


 

Avis public de la révision de la liste électorale municipale

Scrutin du 5 novembre 2017

Avis public est, par la présente, donné par Pierre-Luc Gignac, président d’élection, que:

  • La liste électorale municipale a été déposée au bureau de la municipalité le 4 octobre 2017. Elle fera maintenant l’objet d’une révision.
  • Les conditions requises pour être électeur et avoir le droit d’être inscrit sur la liste électorale municipale sont les suivantes :

Toute personne qui est majeure le jour du scrutin et, le 1er septembre 2017,

  • Est de citoyenneté canadienne
  • N’est pas en curatelle
  • N’est pas déclarée coupable d’une infraction constituant une manœuvre électorale frauduleuse;

ET

Est soit :

  1. Domiciliée sur le territoire de la municipalité et, depuis au moins 6 mois, au Québec;
  2. Depuis au moins 12 mois, soit:
    • Propriétaire unique d’un immeuble sur le territoire de la municipalité, à la condition de ne pas être domiciliée sur le territoire de la municipalité et d’avoir transmis à la municipalité une demande d’inscription sur la liste électorale
    • Occupante unique d’un établissement d’entreprise sur le territoire de la municipalité, à la condition de ne pas être propriétaire d’un immeuble ailleurs sur le territoire de la municipalité, de ne pas être domiciliée sur le territoire de la municipalité et d’avoir transmis à la municipalité une demande d’inscription sur la liste électorale

Note : Le propriétaire unique de plusieurs immeubles ou l’occupant unique de plusieurs établissements d’entreprise doit s’inscrire à l’adresse de l’immeuble ou de l’établissement d’entreprise ayant la plus grande valeur foncière ou locative.

  • Copropriétaire indivis d’un immeuble ou cooccupante d’un établissement d’entreprise sur le territoire de la municipalité à la condition d’avoir été désignée au moyen d’une procuration signée par la majorité des copropriétaires ou cooccupants qui sont électeurs de la municipalité le 1erseptembre 2017. Ne peut être désigné, le copropriétaire qui a déjà le droit d’être inscrit sur la liste électorale à titre de personne domiciliée, de propriétaire d’un immeuble ou d’occupant d’un établissement d’entreprise. Ne peut être désigné, le cooccupant qui a déjà le droit d’être inscrit sur la liste électorale à titre de personne domiciliée, de propriétaire d’un immeuble, d’occupant d’un établissement d’entreprise ou de copropriétaire indivis d’un immeuble.
  • Dans le cas d’une demande d’inscription concernant une personne domiciliée sur le territoire de la municipalité, le demandeur doit indiquer l’adresse précédente du domicile de la personne dont l’inscription est demandée et doit présenter deux documents dont l’un mentionne le nom et la date de naissance et l’autre, le nom et l’adresse du domicile de la personne dont l’inscription est demandée.
  • La liste électorale peut être consultée et les demandes d’inscription (électeurs domiciliés uniquement), de radiation ou de correction doivent être présentées devant la commission de révision à l’endroit, aux dates et aux heures suivantes :

Hangar – Espace collaboratif, 170, rue Notre-Dame, Donnacona

Lundi 16 octobre 2017 de 14 h 30 à 17 h 30

Jeudi 19 octobre 2017 de 19 h à 22 h

Donné à Donnacona, le 11 octobre 2017.

Pierre-Luc Gignac, avocat

Président d’élection

Période du dépôt des candidatures

La période du dépôt des candidatures débutera le 22 septembre à 9 h et s’étendra jusqu’au 6 octobre à 16 h 30. Durant cette période, le nom des personnes qui auront déposé leur candidature sera affiché au fur et à mesure de leur réception sur le portail des élections municipales 2017 mis en place par le ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire dans la section « Vos candidats ».

L’adresse de ce portail est le suivant : http://www.electionsmunicipales.quebec/

Élections générales 2017

Comme vous le savez sûrement, des élections générales se tiendront dans l’ensemble des municipalités du Québec le 5 novembre prochain. L’ensemble des postes au sein du conseil municipal de la Ville de Donnacona seront donc à pourvoir lors de ces élections.

La période électorale débute officiellement le 22 septembre 2017 soit la première journée pour déposer une déclaration de candidature. Cette période s’étend du 22 septembre au 6 octobre 2017. Les informations et les documents pertinents pour le dépôt d’une déclaration de candidature peuvent être obtenus auprès du président d’élection.

Si plus d’un candidat pose sa candidature pour l’un ou plusieurs postes, un scrutin sera tenu le 5 novembre 2017 de 10 h à 20 h. Le vote par anticipation se tiendra le 29 octobre 2017 de 12 h à 20 h. Les bureaux de vote par anticipation ainsi que le jour du scrutin seront situés au gymnase de l’École secondaire Donnacona.

Nous vous rappelons que pour voter, vous devez absolument être inscrit sur la liste électorale. Un avis d’inscription vous sera transmis dans la semaine du 9 au 13 octobre. Pour vous inscrire ou pour corriger votre inscription, vous devrez vous présenter à la commission de révision. Celle-ci siègera au Hangar – Espace collaboratif situé au 176 rue Notre-Dame, aux dates et aux heures suivantes :

  • Lundi 16 octobre 2017 de 14 h 30 à 17 h 30;
  • Jeudi 19 octobre 2017 de 19 h à 22 h.

Nous vous invitons à porter une attention particulière aux avis publics, au site Internet de la Ville ainsi qu’aux communications qui suivront au cours des prochaines semaines et qui préciseront les informations pertinentes pour chacune des étapes du processus.

Pour toute information, n’hésitez pas à prendre contact avec le personnel électoral identifié ci-dessous par téléphone au (418) 285-0110.

Pierre-Luc Gignac, avocat
Greffier et président d’élection
courriel : gignacpl@villededonnacona.com

Francyne Bouchard
Secrétaire d’élection
bouchardf@villededonnacona.com

Emilie Bernard
Adjointe au président d’élection
bernarde@villededonnacona.com